Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Le responsable des données personnelles traitées via ce site et votre compte Raisonance est ASTRONE, 1 RUE DUVIARD 69004 LYON. Pour toute demande relative à vos données, contactez benoitdelemps@protonmail.com.

Les données de santé des patients restent sur votre poste

Les informations patient que vous saisissez dans l’application Raisonance — notes, audiogrammes, identifiants, comptes rendus — sont enregistrées localement sur votre poste. Elles ne sont pas transmises à nos serveurs.

Raisonance propose une synchronisation optionnelle chiffrée vers un stockage que vous choisissez et contrôlez. Elle est désactivée par défaut. ASTRONE ne reçoit pas les données synchronisées et ne détient pas les clés de chiffrement.

ASTRONE ne reçoit ni ne traite les données patient synchronisées. La structure ou le praticien demeure responsable des dossiers patients, du prestataire de stockage choisi, de son lieu d’hébergement et de ses conditions de traitement.

Données que nous traitons

• Visiteurs du site : journaux serveur (adresse IP, métadonnées de requête) conservés pour la sécurité et le diagnostic, et un cookie de session strictement nécessaire lors de la connexion.
• Titulaires de compte : nom, adresse e-mail, identifiants d’authentification et données de licence/activation.
• Acheteurs : données de facturation et de paiement, traitées par notre prestataire de paiement (Stripe). Nous ne conservons pas les numéros de carte complets.
• Support : contenu des messages envoyés à notre boîte Proton Mail. N’envoyez aucune information ni aucun fichier concernant un patient.

Cookies

Ce site n’utilise qu’un cookie de session strictement nécessaire pour vous maintenir connecté. Nous n’utilisons aucun cookie d’analyse, de publicité ou de suivi tiers ; aucun bandeau de consentement n’est donc requis.

Finalités et bases légales

Fourniture du compte et de la licence

Exécution du contrat (art. 6.1.b)

Facturation

Obligation légale (art. 6.1.c)

Journaux de sécurité et prévention de la fraude

Intérêt légitime (art. 6.1.f)

Réponse aux demandes de support

Exécution du contrat / intérêt légitime

Intérêts légitimes

Lorsque nous invoquons l’intérêt légitime, nos intérêts sont la protection du site et des comptes, la prévention de la fraude, le maintien de l’intégrité du service et la réponse aux demandes qui ne sont pas nécessaires à l’exécution d’un contrat.

Destinataires et prestataires de services

Nous partageons les données de compte, de facturation et d’infrastructure uniquement avec les prestataires nécessaires au fonctionnement de Raisonance :

• Cloudflare — infrastructure du site, des comptes, de l’authentification, des licences, des mises à jour et des téléchargements.
• Backblaze — stockage de reprise après sinistre des données de compte, d’authentification, de licence et de publication.
• Stripe — traitement des paiements et gestion des abonnements.
• Proton — hébergement des e-mails de support.
• Hugging Face — téléchargement des modèles.
• Bibliothèque nationale de médecine des États-Unis (NLM/NCBI) — recherches de preuves PubMed avec des termes cliniques généralisés.

Ces prestataires ne reçoivent que les données de service nécessaires à leur rôle, selon leurs conditions contractuelles et de protection des données applicables. Ils ne reçoivent aucune donnée de santé des patients.

Transferts hors UE

Certains prestataires peuvent traiter des données hors de l’EEE. Les recherches PubMed contactent la NLM/NCBI aux États-Unis et transmettent les termes généralisés ainsi que les métadonnées réseau ordinaires. Les autres transferts reposent sur le mécanisme et les garanties applicables du prestataire.

Garanties de transfert

Vous pouvez contacter benoitdelemps@protonmail.com pour obtenir des informations ou une copie des garanties applicables à un transfert international de vos données personnelles.

Durées de conservation

Données de compte

Jusqu’à la suppression du compte par l’utilisateur

Données de licence et d’activation

Jusqu’à expiration ou suppression par l’utilisateur

Messages de support

Jusqu’à ce qu’ils ne soient plus nécessaires pour traiter la demande ou les réclamations associées

Pièces de facturation

Selon la loi (généralement 10 ans en France)

Journaux de sécurité du site

7 jours

Sauvegardes des comptes, de l’authentification et des licences

Jusqu’à 90 jours

Données locales de l’application

Sous votre contrôle, sur votre poste

Dossiers cliniques

Vous configurez la durée de conservation commune à la structure. Raisonance ne détermine pas vos obligations légales ; l’échéance archive les dossiers de façon réversible sans jamais les supprimer.

Intelligence artificielle

Raisonance exécute son modèle d’IA localement sur votre poste. Les requêtes et les données patient ne sont pas envoyées à un fournisseur de modèle distant, et vos données ne servent à entraîner aucun modèle.

Sécurité

Nous appliquons des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles (art. 32 RGPD), notamment le chiffrement, le contrôle d’accès et des mises à jour logicielles signées. Voir la page Sécurité.

Données obligatoires et décisions automatisées

Une adresse e-mail et un mot de passe sont contractuellement nécessaires pour créer et sécuriser un compte. Sans eux, nous ne pouvons pas fournir de compte ni de licence.

ASTRONE n’utilise pas de données personnelles pour prendre des décisions entièrement automatisées produisant des effets juridiques ou similaires significatifs.

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et de portabilité de vos données, ainsi que d’un droit d’opposition à certains traitements. Pour les exercer, contactez benoitdelemps@protonmail.com.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).